Invitation : Habitat participatif, comment et pourquoi : 2 décembre 2014
Bonjour, le C.A.U.E. de la Seine-Maritime a le plaisir de vous informer de la prochaine Rencontre : Habitat participatif, une démarche actuelle : comment et pourquoi ? Mardi 2 décembre 2014 à 16h00 au...
View ArticleDiaporamas présentés le 3 octobre 2014 à Fauville-en-Caux
- PLUi Plan Local d'Urbanisme Intercommunal / actu2
View ArticleArchives Infodoc octobre 2014
espaces publics à vivre ; DDmarche - Pour construire le développement durable intercommunal ; ALUR/PLU : sauvegarde des terres agricoles par la loi d'avenir pour l'agriculture ; compensation agricole ;...
View ArticleInfodoc novembre 2014
Les clés de l'évaluation énergétique, Accessibilité : parution des décrets d'application pour les Ad'Aps, Accessibilité : recueil bons exemples, Gestion du domaine public routier (juridique), VAT Ville...
View ArticleRénover, réhabiliter, agrandir sa maison : une plaquette
La rénovation des maisons et leur amélioration énergétique sont des enjeux importants qui doivent s'effectuer dans le respect du patrimoine bâti. Le document "Rénover – réhabiliter – agrandir sa...
View ArticleRénover, réhabiliter, agrandir sa maison
La rénovation des maisons et leur amélioration énergétique sont des enjeux importants qui doivent s'effectuer dans le respect du patrimoine bâti. Le document "Rénover – réhabiliter – agrandir sa...
View ArticleBonne et belle année
Le Président, le Conseil d'Administration et l'Equipe du C.A.U.E. de la Seine-Maritime vous adressent leurs vœux pour 2015. Que vos projets d'amélioration de la qualité du cadre de vie se réalisent...
View ArticlePLUi : encourager leur mise en place
Rencontre : ENCOURAGER LA MISE EN PLACE de PLU Intercommunaux Vendredi 3 octobre 2014 à 14h00 Le 3 Octobre à 14h00 - Salle La Rotonde, boulevard Alleaume - Fauville-en-Caux Les nouvelles mesures de la...
View ArticleCOS et superficie minimale supprimés par la loi ALUR
La loi Alur modifie l'article L.123-1-5 du code de l'urbanisme et supprime le COS ainsi que la possibilité de fixer une superficie minimale des terrains constructibles dans le règlement du PLU. Cette...
View ArticleArchives Infodoc Août 2014
Loi ALUR Un dossier synthétique par l'ANIL la brochure du ministère (juillet 2014) Biodiversité et paysage dans les documents d'urbanisme via loi ALUR La loi pour l'accès au logement et un urbanisme...
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